Ce site est la propriété de :
EIRL Les Refuges du Halage
Numéro de téléphone : +33.768515120
Adresse e-mail : laetitia@rdhmayenne.com
Adresse : Le Port 53470 Sacé
Numéro de TVA intracommunautaire : FR48848372876
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 84837287600013
Ce site est hébergé par :
1/ Termes et conditions régissant l’accès à ce site :
L’accès des visiteurs et des utilisateurs à ce site présuppose le complet accord de ceux-ci aux termes et conditions régissant ce site.
2/ Cookies
Un cookie est un petit fichier de données que certains sites écrivent sur votre disque dur lorsque vous les visitez. Ce n’est ni un programme exécutable, ni un virus. Un fichier de cookie contient des informations telles que l’identifiant des utilisateurs, ainsi que des informations sur votre parcours sur le site. Un cookie ne peut lire les informations sur votre disque dur, ni lire les autres fichiers de cookies créés par d’autres sites. Le site utilise les cookies pour obtenir des informations sur le trafic généré par le site. Nous sommes ainsi en mesure de déterminer l’usage que vous faites des informations mises à votre disposition sur ce site, ainsi que pour vérifier la pertinence de notre schéma de navigation avec ses informations.
3/ Liens vers d’autres sites
Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur et Viaduc ne saurait être tenue pour responsable des dommages, erreurs ou omissions présentes sur ces sites.
4/ Propriété intellectuelle
L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Les éléments de ce site ne peuvent être vendus ou commercialisés dans un but lucratif.
5/ Responsabilité
Toutes sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, coûts, pertes, directs, accidentels ou indirects ou pour tout autre risque faisant suite à votre accès ou utilisation de ce site.
6/ Indisponibilité du site
7/ Informations supplémentaires
Propriété, Droit d’auteur
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive des REFUGES DU HALAGE et ses partenaires après leur accord.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse des REFUGES DU HALAGE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Conditions d’utilisation du service d’envoi d’emails promotionnels
Les informations et données personnelles recueillies sur les formulaires de ce site font l’objet d’un traitement informatique nous permettant de vous informer de l’actualité, de nos offres commerciales et/ou de celles de nos partenaires par e-mail. L’absence de réponse aux questions facultatives n’a aucune conséquence, elles nous permettent seulement de mieux vous connaître.
Mise en conformité RGPD à la loi informatique et liberté (LIL)
Ayant son siège social en France, l’entreprise Les Refuges du Halage est exclusivement soumise à la réglementation française et européenne en matière de données personnelles et aux avis émis par la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) auprès de laquelle vous pouvez introduire une réclamation.
Nous ne récoltons que les données utiles à la bonne réalisation de notre relation commerciale.
Nous nous engageons à ne transmettre en aucun cas les informations que vous nous avez communiquées à d’autres sociétés ou organismes.
Nous ne traiterons ou n’utiliserons vos données que dans le cadre de la relation commerciale. Une fois celle-ci exécuté vos données seront supprimés ou anonymisées.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement européen (UE 2016/679) relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation du traitement ainsi que d’un droit à la portabilité des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à nous par e-mail laetitia@rdhmayenne.com ou en nous adressant un courrier postal à l’adresse suivante ; Maison éclusière de Le Port- 53470 Sacé